Didactitiels

Marchés publics | Guides pratiques d’acheteur

Guide 1 – Mise en ligne d’un marché public

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Guide 2 – Fin de procédure d’un marché public

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L’adressage

couv plaquette adressage atd16 1

Appui proposé pour l’adressage

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couv guide adressage vf

Guide pratique du bon adressage

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couv atd liste commune selon date deploiement fibre

Liste des communes de Charente selon les jalons de déploiement de la fibre Optique

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couv devis adressage cesig

Devis d’adressage

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Le règlement général sur la protection des données (RGPD)

couv appui propose en matiere de rgpd

Appui proposé en matière de mise en conformité RGPD

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couv ca 2018 10 r02 an1 délibération dpd

Délibération DPO

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couv bareme rgpd

Barème RGPD

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