Didactitiels

Marchés publics | Guides pratiques d’acheteur

couv guide pratique de mise en ligne de marché public acte1 1

Guide 1 – Mise en ligne d’un marché public

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couv guide pratique de mise en ligne de marché public acte2 1

Guide 2 – Fin de procédure d’un marché public

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Voirie I Guide pratique à la gestion de sa voirie

atd16 guide voirie 1.0 [2021] page 0001 (1)

Guide 1 .0 – Guide générique

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guide1.1

Guide 1.1 – Guide pratique juridique

Accessible aux adhérents au Volet AMO sur demande à l’ATD16

guide 1.2

Guide 1.2 – Guide technique Géo16

Accessible aux adhérents à l’option Géo16Créa sur demande à l’ATD16

Le règlement général sur la protection des données (RGPD)

couv appui propose en matiere de rgpd

Appui proposé en matière de mise en conformité RGPD

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couv ca 2018 10 r02 an1 délibération dpd

Délibération DPO

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couv bareme rgpd

Barème RGPD

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