Ateliers pratiques : Préparer mon dossier pour la numérisation des voies communales

L’ATD16 est lauréate d’une subvention de près de 400 000€ au titre du Plan de relance afin de numériser :

  • Voies communales,
  • Chemins ruraux,
  • Ouvrages d’art (ponts et murs de soutènement),
  • Dessertes communautaires.

Cette démarche répond aux objectifs suivants :

  • Fixer la mémoire de ces réseaux viaires et partager les données entres acteurs privés et publics, (open data),
  • Offrir une base numérique initiale à la gestion de tous les événements qui pourront intervenir : entretien, travaux, interruption, gestion domaniale, …
  • Accessoirement cette donnée mise à jour permettra également aux collectivités de transmettre à la DGF une base à jour de leur linéaire de voirie.​

À terme, les collectivités qui le choisiront pourront gérer en totale autonomie, via le SIG de l’ATD16, leur voirie et éditer à l’envie leur propre tableau de classement. Cette action collective nécessite un travail préalable non négligeable qui va s’inscrire dans un calendrier audacieux.

Afin d’alléger ce temps de préparation et de vous accompagner au mieux, nous vous proposons de nous retrouver sur l’un des 12 ateliers pratiques territoriaux organisés en mai à l’échelle de chaque intercommunalité : Programme

L’objectif est que vous puissiez venir avec tous vos documents de gestion et qu’en fin de réunion, votre dossier soit finalisé et prêt à adresser à notre prestataire chargé de la numérisation. Afin de rendre tout cela opérationnel, nous vous remercions de bien vouloir vous munir des éléments suivants :

  • Tableau de classement,
  • Plan de classement,
  • Délibération de classement/déclassement,
  • Carnets de santé du CEREMA (Ouvrages d’art),
  • Cession de chemins ruraux,
  • Plan PDIPR,
  • Et tous les éléments qui vous paraissent apporter une information sur le réseau viaire des communes.

Dans un souci d’organisation, nous vous prions de bien vouloir confirmer votre présence grâce au bulletin réponse ci-après : Inscription 

Si vous souhaitez commencer à avancer sur le sujet sans délai, vous trouverez sous ce diaporama les éléments de méthode retenus.